Par OULHASSI Mohamaed
Le thème à développer a une importance cruciale dans l’organisation du travail et , par conséquent, doit définir avec précision tous les paramètres dont l’incidence sur les conditions de travail offrent des améliorations pour la diminution des accidents de travail et des maladies professionnelles et de manière directe, sur la sécurité de l’entreprise.
Ce qui revient à dire que tous les efforts qui sont consentis par l’entreprise pour analyser, éliminer ou maîtriser les facteurs ambiants dangereux deviennent une nécessité pour la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles.
L’OBSERVATION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Les risques professionnels intègrent les dommages corporels liés :
aux accidents du travail avec des effets aigus et immédiats, comme par exemple une coupure, brulure, fracture suite à une chute, l’inhalation d’un gaz toxique, le contact cutané avec un liquide corrosif, une lombalgie suite au port d’une lourde charge…,
aux maladies professionnelles chroniques (surdité, cancers, maladies respiratoires, certains troubles musculo-squelettiques et allergiques, effets psychosomatiques du stress)…) d’apparition tardive ou différée liées à des ambiances dangereuses diffuses sur le lieu de travail.
Les ambiances de travail dangereuses, de nature physique, chimique, biologique, radiologique ou psychologique, agissent sur les risques en augmentant la fréquence ou la gravité de phénomènes aux effets néfastes en créant un environnement de travail malsain.
Et, de fait, si les accidents du travail sont en diminution, les maladies professionnelles sont en augmentation, notamment les cancers professionnels, les troubles musculo-squelettiques, allergiques et psychosomatiques
Analyser, éliminer ou maîtriser les facteurs ambiants dangereux est donc une nécessité pour la prévention.
Outre les mesures de protection collective et individuelle qui dépendent de chaque situation à risques, l’évaluation systématique de la présence et de la dangerosité des facteurs ambiants, la mise à disposition de moyens de mesure, le contrôle du respect des valeurs limites d’exposition, les visites médicales permettant de surveiller la santé des travailleurs exposés, sont à la base de la prévention des risques des ambiances de travail dangereuses
L’ambiance du travail est un facteur qui peut être considérée comme déterminant ainsi que le déclarait un important responsable syndical, quel est le travailleur qui, dès son entrée dans l’atelier ne se fasse une réflexion de cet ordre « C’est une maison qui parait sérieuse » ou » c’est une sale boite, je n’y resterai pas longtemps » En effet, ce n’est pas par esprit de changement ou un sentiment de nomadisme que l’ouvrier se plait à changer de travail . Indépendamment des questions de salaires, de nombreux autres facteurs que l’on qualifie de « facteurs d’ambiance » entrent en jeu dans la détermination de l’ouvrier. Et si certaines usines ont été qualifiées d’ »usines corridors »étant donné le peu de temps que le personnel y séjourne en général, c’est qu’indiscutablement, certains facteurs importants sont négligés.. L’absentéisme en général de l’entreprise ; que cet absentéismes soit d’ailleurs occasionné par des accidents ou par tout autre cause
Du décret exécutif n° 91-06 du 19 Janvier 1991 relatif aux
Prescriptions générales de protection applicables
En matière d’H et S
L’aspect juridique de la mise en application des facteurs d’ambiance est tributaire du décret nµ° 91-06 du 19 janvier 1991 relatif aux prescriptions générales de protection applicables en matière d’hygiène et de sécurité en milieu du travail
Comme il est constaté dans les différents articles de ce décret, il s’agit en premier lieu d’assurer une hygiène générale des locaux et de leur dépendance. Composé de de plusieurs sections le titre I est relatif à la propreté et la prophylaxie ; la section 2 est liée à l’aération et assainissement des locaux.
La suite des autres sections est intitulée comme suit :
section 3 : ambiances et éléments de confort,
section 4 : installations sanitaires,
Nous constatons quant au titre II dudit décret qu’il concerne les mesures générales de sécurité sur les lieux de travail. Ces mesures sont définies comme suit :
Section 1 : Manutention et circulation,
Section 2 : Prévention des chutes d’un niveau supérieur
Section 3 : machines et mécanismes
le titre III est lié aux mesures particulières de prévention des risques d’incendie qui, elles, sont abordées dans 3 sections qui sont respectivement :
section I : dispositions générales
section 2 : évacuation du personnel
section 3 : lutte contre l’incendie.
Enfin, l’avant dernier titre du décret porte le numéro VI et concerne les vérifications périodiques et les mesures d’entretien.
Le dernier titre, à savoir le titre numéro 5, concerne les délais minimaux d’exécution dans le cadre de la procédure de mise en demeure.
